Alpha 2i
  • Mentions légales
  • Mise à jour 02/09/2010 12:44:26

Mentions légales

Mentions légales

ALPHA 2i  SARL

13 chemin de la DHUY

38240 MEYLAN

Tél. : 04 76 90  40 07
Fax : 04 76 41 82 20

E-mail : contact@alpha2i.fr

Site :     www.alpha2i.fr

Editeur site ALPHA 2i

Responsable du contenu : André ROJAT


Limitation de responsabilité

ALPHA 2i ne fournit aucune garantie ni quant à la disponibilité ou l'accessibilité du Site, ni quant à l'absence de virus.
ALPHA 2i   ne sera pas non plus responsable des dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le Site, par conséquent, ALPHA 2i ne garantit pas la valeur marchande du Site, la satisfaction de l'utilisateur ou son aptitude à répondre à une utilisation particulière.
ALPHA 2i  ne pourra être tenue responsable ni des dommages temporaires ou permanents causés au système informatique de l'utilisateur, ni des pertes ou dommages éventuels (y compris, mais sans s'y limiter, la perte de données ou de profits) qui seraient subie consécutivement à l'accès ou à la navigation sur le Site ou lors de l'exploitation des informations contenues sur le Site.
Les informations relatives aux prix et à la disponibilité des produits et des services figurant sur le Site peuvent faire l'objet de modifications et ne sont données qu'à titre indicatif.

 Liens vers d'autres sites Web

 Le Site propose des liens vers des sites tiers. ALPHA 2i  n'exerce aucun contrôle sur ces sites ou leurs actions et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

 Informatique et libertés

 La consultation du Site est libre et se fait sans identification préalable. Les informations nominatives susceptibles d'être recueillies par ALPHA 2i  sont les coordonnées, en cas de demande de renseignements d'ordre général, commercial ou technique. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur du Site dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit ou pour s'opposer à ce que ces données soient communiquées à un tiers, l'utilisateur du site peut écrire à ALPHA 2i  (courrier, fax, ou email).

Clause attributive de compétence et loi applicable

Les conditions d'utilisation du Site sont soumises au droit français.
Tout litige relatif au Site Internet de ALPHA 2i, même en cas de recours en garantie ou de pluralités de défendeurs, sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Grenoble (38).

 Propriété intellectuelle

 Les éléments et la structure du Site sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur et le droit des marques. Ainsi, il est strictement interdit, sauf autorisation écrite et préalable d'ALPHA 2i :

- de télécharger ou de modifier tout ou partie du Site,
- d'utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation ce Site ou son contenu (Produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou   copie des informations pour le compte d'un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes,  images, textes, photographies, outils),...
- de reproduire, copier, vendre ou exploiter pour des raisons commerciales tout ou partie du Site,
- d'utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes),

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par ALPHA 2i.

 Coordonnées hébergeur : XSALTO rue Pasteur 04000 DIGNE LES BAINS

Haut de page | Mentions légales | Plan du site